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Code de conduite

Code de conduite portant sur le développement de la présence du cégep Marie-Victorin sur le Web

Directive établie en conformité avec la Politique de communication [no 25]
Adoptée en Régie, le 17 février 2009

Préambule

Par sa présence sur Internet sous la forme d’un portail principal et de sites satellites, le Cégep Marie-Victorin tient à fournir une information de qualité au public et à la communauté collégiale. Il souhaite aussi soutenir les départements et les services s’adressant aux étudiants, au personnel ou à sa communauté élargie dans le développement de leurs propres sites [sites satellites]. Il affirme enfin sa volonté de stimuler l’utilisation informationnelle et pédagogique des nouvelles technologies de communication par le Web. Son portail principal et ses sites satellites ont aussi pour but de refléter le dynamisme et l’innovation du cégep dans son ensemble et de ses programmes d’études en particulier.

Pour ce faire, le cégep doit s’assurer que l’utilisation de son portail principal et de ses différents sites satellites est conforme à sa mission éducative et qu’il s’inscrit dans la lignée de son projet éducatif , de son plan stratégique de développement et de ses autres politiques et règlements. La Politique de communication spécifie que : « Le Cégep Marie-Victorin se préoccupe en tout temps d’entretenir des relations de qualité et cohérentes avec divers publics externes. Il soigne son image publique afin qu’elle reflète ses valeurs et ses orientations. » Bien entendu, il doit également s’assurer du respect des lois applicables concernant la confidentialité et le droit d’auteur, notamment, et de la Charte des droits et libertés. En ce sens, ses moyens de communication par Internet doivent être prioritairement utilisés pour la réalisation d’activités d’enseignement, d’apprentissage et d’information relative aux services et aux programmes d’études du cégep. Le grand nombre d’utilisateur de son portail et de ses satellites amène le Cégep à concevoir et à promouvoir un code de conduite qui permet la gestion des ressources et le respect de certaines règles d’éthique.

Au-delà des dispositions contenues dans le présent document, le cégep s’attend à ce que la conduite de chaque utilisateur soit dictée par les règles usuelles de bienséance, d’honnêteté et de courtoisie, conformément aux valeurs affirmées dans ses divers documents officiels.

Responsabilités

Les opinions émises dans le portail principal ou sur ses sites satellites sont la seule responsabilité de leurs auteurs. Le Cégep Marie-Victorin exprime ses avis notamment à travers des règlements, des politiques, des publications et des communiqués officiels.
Le Webmestre de chaque site satellite est responsable de son contenu conjointement avec le département, l’association ou le service qu’il soutient. Il veille à l’application du présent code de conduite dans le site et les sous-sites qui y sont reliés.
Dans les cas de manquement grave, toute publication qui contrevient à l’une ou l’autre des règles du code de conduite pourra être retirée du serveur sans préavis. Dans les autres cas, le Webmestre concerné pourra être appelé à effectuer les modifications qui s’imposent dans un délai raisonnable.
Tout contrevenant s’expose aux mesures et sanctions prévues dans les règlements, politiques, conventions et lois applicables.

Règles de conception et d’utilisation

Chaque site satellite doit avoir sur sa page d’accueil le logo officiel du cégep et un lien qui ramène l’internaute à la page d’accueil du portail principal du cégep < www.collegemv.qc.ca >. Ce logo devra être de dimension conforme et se trouver au haut de la page d’accueil du site satellite.
Chaque Webmestre de site satellite s’assure de concevoir un site facilement navigable dotée d’une belle présentation graphique.
Chaque Webmestre de site satellite s’assure de ne pas surcharger les pages de graphiques ou de documents de très grande taille qui nuiraient à la vitesse d’accès du visiteur moyen.
Il importe d’indiquer le nom de l’auteur du site et de chaque article, ainsi qu’une adresse électronique, afin que les visiteurs puissent facilement contacter l’auteur.
La date de la dernière mise à jour du site ou d’un article doit apparaître.

Règles relatives au contenu

Chaque département, association ou service qui anime un site satellite identifie un Webmestre qui peut s’adjoindre un comité, lequel sera responsable du contenu et de la mise à jour du site.
Le contenu du site est réservé strictement pour l’information reliée à des activités communautaires, d’enseignement et d’apprentissage reliée à la communauté élargie du cégep Marie-Victorin.
Toute information de nature personnelle, ou non reliée aux objectifs communautaires, pédagogiques et éducatifs du cégep Marie-Victorin est proscrite.
Le cégep se réserve le droit de retirer tout matériel ne correspondant pas aux objectifs pédagogiques et aux politiques et règlements du Cégep Marie-Victorin.
Chaque webmestre de site satellite effectue régulièrement la mise à jour des données contenues dans son site, afin d’assurer l’exactitude et l’intégrité des informations, de maintenir l’intérêt des visiteurs et le dynamisme du contenu.

Règles relatives à la qualité de la langue écrite

La Politique linguistique institutionnelle relative à l’emploi et à la qualité de la langue française du Cégep Marie-Victorin s’applique à toute publication circulant dans les systèmes d’information du Cégep.
Une attention particulière doit être apportée à la qualité du français.
Une attention particulière doit également être apportée à la qualité de la langue autre que le français.
Tout document contrevenant aux règles applicables à la qualité de la langue pourra être retiré sans préavis.

Règles relatives à l’intégrité des personnes

L’intégrité, la réputation et la dignité des personnes physiques et morales et de leur image doivent être respectées.
Toute forme de harcèlement, de violence verbale ou symbolique, la pornographie et la propagande haineuse sont strictement interdites.

Règles relatives aux droits d’auteur

Toute reproduction du contenu des sites reliés au portail principal ou à ses sites satellites et hébergés sur les serveurs appartenant au cégep – en vertu des dispositions relatives aux droits d’auteur dans les règlements, politiques, conventions et lois applicables – est interdite, à moins d’obtenir une autorisation écrite du cégep Marie-Victorin. L’usage de ce contenu à des fins pédagogiques peut être autorisé sur demande écrite, à certaines conditions. Pour obtenir cette autorisation, veuillez vous adresser au Directeur des communications du Cégep Marie-Victorin. L’utilisateur doit conserver soigneusement tout document qui fait foi des autorisations reçues et le rend disponible au besoin.
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions légales applicables aux droits d’auteur. Le vol, le plagiat, la destruction, la modification ou toute autre utilisation de données informatiques appartenant à un tiers sans son autorisation sont interdits.